Encyclopédie Wikimonde

Certificat sanitaire d'enregistrement du produit en Russie

Aller à : navigation, rechercher

Certificat sanitaire d'enregistrement du produit confirme la sécurité sanitaire de production. Le certificat sanitaire d'enregistrement du produit est un document confirmant le fait que l'objet de l'enregistrement est inclus dans le registre national correspondant. L'objet est légalement reconnu et peut être vendu sur le territoire de la Fédération de Russie.

Des objets d'enregistrement d'État

Des objets d'enregistrement d'État peuvent être très différents, à partir de l'immobilier, des personnes ou d'entité juridique. Les objets d'enregistrement d'État se rapportant au domaine de l'évaluation de conformité peuvent être des produits, des documents de permis en forme des certificats de conformité ou les déclarations de conformité, les organismes de certification, les laboratoires d'essai, les organismes d'accréditation et d'autres objets. Un des objets d'enregistrement d'État est la production.

Certificat national d'enregistrement

Jusqu'à récemment il était nécessaire de recevoir le certificat national d'enregistrement de la Fédération de Russie sur certains types de produits dans le système sanitaire de certification. Une partie considérable des marchandises sur le territoire de la Fédération de Russie se soumettait à régularisation de conclusion sanitaire et épidémiologique [1]. Ce document a prouvé que des produits correspond aux règles sanitaires et d'autres documents normatifs.

Le certificat national d'enregistrement de la Fédération de Russie sur des produits qui se rapportaient aux plus dangereux pour humains et l'environnement était obligatoire. Il n'y avait pas une liste spécifique de production, sur laquelle la régularisation du certificat national d'enregistrement de la Fédération de Russie était obligatoire.

Textes législatifs et réglementaires

Les produits suivants étaient soumis à l'enregistrement d'État:

  • production incorporée dans la production pour la première fois;
  • des substances chimiques et biologiques non utilisées précédemment;
  • des préparations potentiellement dangereuses pour humains, fabriquées sur la base des nouvelles substances biologiques et chimiques (à l'exception des médicaments);
  • des marchandises qui sont potentiellement dangereuses pour humains;
  • des nouveaux matériaux, des produits alimentaires et les produits fabriqués dans la Fédération de Russie ou importés pour la première fois.

On réglait l'émission du certificat national d'enregistrement de la Fédération de Russie par les documents suivants législatifs:

  • la loi fédérale № 52 «Sur la prospérité sanitaire de la population»;
  • la loi fédérale № 29 «Sur la sécurité et la qualité des produits alimentaires»;
  • la décision du Gouvernement de la Fédération de Russie №988 du 21 décembre 2000 «Sur l'enregistrement d'État des matériaux, des nouveaux produits alimentaires et des fabrications»;
  • la décision du Gouvernement de la Fédération de Russie №262 du 4 avril 2001 «Sur l'enregistrement d'État de certains types de produits…».

Le certificat national d'enregistrement de la Fédération de Russie peut être régulariser après réception de conclusion correspondante des expertes (dans l'un des services fédéraux dotés des responsabilités spéciales) [2]. C'est Le service fédéral de surveillance dans la sphère de sécurité des droits des consommateurs et la prospérité humaine [3] ou Le service fédéral d'inspection vétérinaire et phytosanitaire [4]. L'enregistrement d'État de production selon la législation de la Fédération de Russie existait jusqu'au 31 décembre 2010. Après cette date l'émission des certificats nationals d'enregistrement de la Fédération de Russie est cessée. Ces documents et les conclusions sanitaires et épidémiologiques (émis précédemment) sont en vigueur sur le territoire de la Fédération de Russie jusqu'au 31 décembre 2011.

Certificat sanitaire d'enregistrement du produit

Le certificat sanitaire d'enregistrement du produit de l'Union Douanière Russie-Biélorussie-Kazakhstan a remplacé l'enregistrement d'État de la Fédération de Russie 1 juillet 2010. Lors du franchissement de la frontière russe ou des pays de l'Union Douanière, un producteur étranger ou un importateur est guidé par les Décisions de Commission de l'Union douanière. Le 28 mai 2010 on affirmait la Liste des produits qui devraient être soumis à l'inspection sanitaire sur la frontière de l'Union Douanière. Cette Liste est divisée en deux sections. Si la marchandise importée se rapporte à la première section du document, les services demandent de régulariser la conclusion d'expert du Service fédéral de surveillance dans la sphère de sécurité des droits des consommateurs et la prospérité humaine [3]. Si la production appartient à la deuxième section, elle est accompagnée par le Certificat sanitaire d'enregistrement du produit de l'Union Douanière (lors du franchissement de la frontière russe ou des pays de l'Union Douanière).Ce certificat se régularise aussi au Service fédéral de surveillance dans la sphère de sécurité des droits des consommateurs et la prospérité humaine [3] sur la base des essais passés dans le laboratoire de certification. Laboratoire autorisé à effectuer de telles recherches se trouve dans une liste unique des laboratoires de recherche de l'Union Douanière [5].

Certificat sanitaire de sécurité de production se régularise en forme du Certificat sanitaire d'enregistrement des marchandises qui peuvent grandement nuire à la santé et la vie des citoyens ou nuire à l'environnement. Ce sont de produits suivants:

  • des fabrications et des produits alimentaires pour les enfants et les femmes enceintes;
  • l'eau minéral et l'eau potable, et d'autres boissons;
  • des matériaux fabriqués des substances naturelles qui ont des irradiations ionisées ou d'autres matériaux qui peuvent nuire à la santé et la vie des citoyens ou nuire à l'environnement;
  • produits chimiques pour l'industrie de biens de consommation [6];
  • production chimique à destination domestique,
  • nutrition spécialisée pour les sportifs et nutrition médicale pour les malades;
  • additifs alimentaires pour humains, des préparations fermentaires;
  • production contenant des ingrédients génétiquement modifiés;
  • des objets de l'hygiène personnelle, des produits de beauté;
  • des substances dangereuses biologiques et d'autres produits.

Le Certificat sanitaire d'enregistrement du produit de l'Union Douanière est régularisé et présenté à l'inspection de la douane pour la production importé, pour des marchandises se rapportant à des groupes ci-dessus. Si ces marchandises sont vendues sur le territoire de la Fédération de Russie pour la première fois et si ces marchandises sont produits par le fabricant russe.

Le Certificat sanitaire d'enregistrement du produit de l'Union Douanière a une forme du document commun pour tous les États de l'Union. Lors de la confirmation de sécurité de production on s'adresse le plus souvent au service Fédéral de surveillance dans la sphère de la sécurité des droits des consommateurs et la prospérité humaine sur le territoire de la Fédération de Russie. Les organismes territoriaux du Service fédéral de surveillance dans la sphère de sécurité des droits des consommateurs et la prospérité humaine (Rospotrebnadzor) [3] peuvent régulariser le Certificat sanitaire d'enregistrement du produit sur une petite liste des marchandises.

Règlement technique de l'Union Douanière

Le Certificat sanitaire d'enregistrement du produit de l'Union Douanière appartient aux documents de la période de transition. C'est-à-dire ces documents seront régularisés jusqu'entrée en vigueur le Règlement technique de l'Union Douanière sur production correspondante [7]. Le Règlement technique de l'Union Douanière réglera la sécurité d'un groupe particulier de produits.

Si des produits sont soumis à évaluation de conformité obligatoire selon la législation russe, lors de régularisation d'autres documents d'autorisation on régularise le Certificat sanitaire d'enregistrement du produit de l'Union Douanière. Le Certificat sanitaire d'enregistrement du produit est inclus dans le paquet mis à la demande sur certification [8] pour confirmation de la sécurité sanitaire de production examinée.

Produits médicaux est également soumis à l'enregistrement obligatoire d'Etat [9]. Mais enregistrement se réalise en ordre et selon les règles définies dans le système de certification médicale de la Fédération de Russie. L'enregistrement n'est pas réglé par la législation de l'Union Douanière à présent.

Voir aussi

Sources

Liens internes

Liens externes

Notes et références

Article publié sur Wikimonde Plus

Erreur Lua dans Module:Suivi_des_biographies à la ligne 197 : attempt to index field 'wikibase' (a nil value).