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Institut international de recherche sur la conflictualité

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Institut international de recherche sur la conflictualité
Image illustrative de l’article Institut international de recherche sur la conflictualité

Histoire
Création 2013
Budget
Caractéristiques
Siège Université de Limoges, France

L'Institut international de recherche sur la conflictualité (IiRCO)[1] est un centre d'archives, de documentation et d'expertise indépendant, spécialisé dans le post-conflit, en particulier le droit pénal international et transitionnel, ainsi que les questions mémorielles. Cet institut offre un cadre international de travail à des chercheurs de toutes disciplines, contribue à la formation initiale et continue et à l'accès à l'information du grand public. Il propose des colloques, des séminaires et des rencontres[2] avec des professionnels sur différentes thématiques donnant lieu à des publications[3]. Il privilégie, entre autres, la recherche en espace francophone.

Historique

L'Institut international de recherche sur la conflictualité émane de la Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit[4],[5],[6], créée en décembre 2013 à l'initiative de la Fondation partenariale[7] de l'université de Limoges[8]. Cette création répond aux besoins de promotion des activités de recherche, de renforcement et d'amélioration des dispositifs d'accueil des étudiants, d'insertion professionnelle, de développement des innovations scientifiques en lien avec le monde économique. Cette chaire transdisciplinaire repose sur un réseau international de chercheurs[9] (Europe, Afrique, Amérique du Nord et Australie), agissant dans des domaines variés des sciences humaines et sociales en passant par les interactions culturelles, la francophonie, ainsi que l'économie ou encore l'ingénierie numérique. Elle regroupe également de nombreux professionnels tels que des juristes des tribunaux pénaux internationaux et de la Cour pénale internationale, des avocats, des experts militaires, des analystes de l'image, des psychanalystes, des membres de différentes ONG et des spécialistes de géo-stratégie. Elle est membre de l'initiative Impact académique des Nations unies (UNAI). Elle a également une reconnaissance grâce à de nombreux partenaires universitaires et professionnels (voir Organisation).

L'Institut s'appuie sur l'Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ)[10], un des laboratoires de la faculté de droit et des sciences économiques de l'université de Limoges qui regroupe des juristes positivistes et des historiens du droit spécialisés dans le traitement des conflits.

Axes de recherche

L'Institut développe trois axes de recherche :

Gestion juridique du conflit

  • Répression des crimes de guerre, crimes contre l'humanité, génocide[11], en lien avec les juridictions pénales internationales;
  • Droit européen des droits de l'homme à partir de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), des textes et des rapports d'expertise du Conseil de l'Europe;
  • Droit pénal et justices pénales militaires, responsabilité pénale nationale des personnes et des entreprises en zone conflictuelle et post-conflictuelle ainsi que des militaires engagés dans des OPEX (opérations extérieures);
  • Droit des Nations unies dans les zones post-conflictuelles.

Gestion non juridique du conflit

  • Analyse des instruments relevant des processus de régulation sociale, qui permettent la restauration d'un État de droit et d'une communauté de vie;
  • Mécanismes vindicatoires, kanun, tribunaux communautaires villageois en Afrique, structures « Vérités et réconciliation » en Afrique du Sud, Côte d'Ivoire, Burundi, Guatemala, Pérou, Argentine, Algérie.

Gestion mémorielle du conflit

  • Grands procès internationaux : Nuremberg, Tokyo, procès nationaux post-conflictuels;
  • Dommages de guerre, reconstructions, réparations, statut des biens culturels saisis;
  • Production culturelle de l'après-conflit;
  • Monuments et structures du souvenir, conflits de mémoire;
  • Gestion de la conservation de sites traumatiques, droit funéraire, politiques commémoratives.

Activités

Gestion d'une database

Afin d'étayer les travaux dans les différents axes de recherche, l'Institut dispose d'une base de données internationales constituant un patrimoine juridique, historique et social. Pour répondre à la transdisciplinarité de sa mission, cette base de données regroupe des archives de justice pénale internationale et de justice transitionnelle, complétées par les papiers provenant d'ONG, de commissions d'enquêtes internationales, de fonds publics des États, d'archives privées (avocats, associations pour la conservation de la mémoire des victimes, organisations diverses d'aide et de secours).

Ces données sont stockées dans un centre de données à l'université de Limoges. Elles sont ordonnées, indexées puis valorisées et mises à la disposition des chercheurs de différentes disciplines et, pour certaines parties, d'un public plus large. Elles permettent aussi une sensibilisation des populations à une réflexion sur les conflits dans une perspective de protection des droits de l'homme.

Colloques, séminaires, rencontres, expositions...

Photo séminaire.jpg

L'Institut organise régulièrement des colloques internationaux[12],[13],[14],[15], des séminaires, des journées d'étude, des rencontres[16], des rendez-vous[17] ainsi qu'un cycle de conférences grand public qui conduisent à des mises au point scientifiques et à des confrontations d'expériences (université/entreprises/juristes). Dans le cadre de la Francophonie, l'IiRCO a mis en place tous les ans au mois de septembre un Forum sur la justice pénale internationale et transitionnelle en espace francophone[18]. L'Institut accueille des délégations étrangères et élabore des programmes scientifiques communs (Barreau de Tokyo, ville de Hawseong en Corée...). L'Institut propose également un séminaire annuel intitulé Nouvelles Humanités numériques[19] destiné aux étudiants de master 2[20],[21] et aux doctorants.

Des expositions sont organisées :

  • Exposition Bruce Clarke, Les Hommes debout, du 27 mars au 18 avril 2014 à la faculté et la Bibliothèque universitaire de droit et des sciences économiques de Limoges, à l'occasion des 20es cérémonies de commémoration du génocide des Tutsis au Rwanda;
  • Exposition Dessine-moi la guerre, 1914-2014 : Regards de dessinateurs de presse sur les guerres du 26 mai au 17 juillet 2015 au Centre international de la caricature, du dessin de presse et d'humour de Saint-Just-le-Martel.

Workshops

L'IiRCO a lancé en 2014 et pour l'année universitaire 2014-2015 trois workshops dans chacun de ses grands axes de recherche, un premier consacré à L'Immunité, un second à la thématique de Honneur et Réparation, et un troisième aux Territoires de la mémoire[22]. Tous trois sont arrivés à échéance en juillet 2015. Les deux premiers sont désormais clos, et les communications sélectionnées paraîtront dans les collections de l'IiRCO. Le troisième a été prolongé. Pour l'année universitaire 2015-2016, l'axe Gestion non juridique du conflit est privilégié avec un nouveau workshop intitulé Les soins aux blessés - Première Guerre mondiale.

De nouveaux workshops sont lancés tous les ans en septembre dans les champs de recherche de la justice pénale internationale et transitionnelle.

Publications

Annuaire 2014.jpg

Ouvrages

L'IiRCO, l'Association francophone de justice transitionnelle et l'Institut universitaire Varenne[23] ont lancé, sous la direction de Jean-Pierre Massias, Xavier Philippe et Pascal Plas, le premier Annuaire de justice pénale internationale et transitionnelle[24] pour l'année 2014, première publication de ce type en langue française[25],[26].

Les événements organisés par l'Institut font l'objet de différentes publications éditées par l'Institut universitaire Varenne-LGDJ. Elles rendent compte des travaux de l'IiRCO et de ceux de ses partenaires. L'Institut soutient également les docteurs et les jeunes chercheurs en publiant leurs travaux de thèse[27].

Publications en ligne

L'IiRCO met en ligne des actes de colloques ou parties de colloques, des articles d'experts et d'universitaires, des fonds photographiques et des archives traitées. D'autre part, l'Institut publie régulièrement des brèves en ligne et des compte-rendus d'ouvrages et de manifestations diverses. L'IiRCO offre la possibilité à de jeunes chercheurs de publier en ligne leurs travaux sur son site. La rubrique « Espace étudiants » est réservée à cet effet.

L'Institut dispose depuis mai 2016 d'un web-observatoire[28], visant à recenser et rassembler les actualités en ligne correspondant à ses axes de recherche (justice pénale internationale, justice transitionnelle, mémoire). Cette veille documentaire structure le flux d'informations en matière de justice pénale internationale et transitionnelle.

Pour mener à bien ces travaux, les chercheurs bénéficient d'une bibliothèque spécialisée. Celle-ci est implantée à la Bibliothèque universitaire de la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, en partenariat avec le Service commun de documentation de l'université de Limoges.

Organisation

L'IiRCO est dirigé par Pascal Plas[29],[30], membre du laboratoire OMIJ à l'université de Limoges. L'Institut s'appuie sur un conseil scientifique, de nombreux experts et dispose d'un ensemble de partenaires.

Conseil scientifique

  • Néji Baccouche, professeur et directeur du centre d'études fiscales de la faculté de droit, université de Sfax, ancien rapporteur général de la Commission nationale d'investigation sur la corruption et la malversation en Tunisie
  • Robert Cario, professeur de criminologie, université de Pau et des Pays de l'Adour, Président de l'Institut français pour la justice restaurative (FJR)
  • Olivier Christen, magistrat, sous-directeur de la justice pénale spécialisée à la Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG) au ministère de la Justice
  • Alain Dejammet, ambassadeur de France, ancien représentant de la France auprès des Nations unies
  • Andréas Helmis, professeur d'histoire du droit à l'université nationale d'Athènes
  • Jean-Paul Jean, Président de Chambre à la Cour de cassation, professeur associé à l'université de Poitiers (faculté de droit et des sciences sociales)
  • Claude Jorda, Procureur général honoraire à la Cour d'appel de Paris, ancien président du TPIY, ancien juge à la CPI, Président de section à la Cour nationale du droit d'asile
  • Jacques Leroy, professeur de droit privé à l'université d'Orléans, doyen honoraire de la faculté de droit, d'économie et de gestion
  • Michel Masse, professeur émérite de droit et sciences criminelles, université de Poitiers
  • Jean-Pierre Massias, professeur de droit public, université de Pau et des Pays de l'Adour, Président de l'Institut universitaire Varenne
  • Hélène Pauliat, professeur de droit public, présidente de l'université de Limoges, Présidente de la Fondation partenariale de l'université de Limoges
  • Bernard Stirn, Président de la section du contentieux du Conseil d'État, professeur associé à l'Institut d'études politiques de Paris
  • Pierre Valleix, procureur général à la Cour d'appel de Montpellier.

Un réseau d'experts

L'IiRCO a développé un réseau international de chercheurs-experts, professionnels et universitaires relevant de différentes disciplines. La liste des membres du réseau, des universités et des organismes auxquels ils appartiennent, est disponible sur le site de la Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit[31].

Un ensemble de partenaires

L'IiRCO émane de la Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit, qui bénéficie du soutien de l'Europe (FEDER), de l'État (ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche), de la Région Limousin, de différents partenaires institutionnels: la Fondation partenariale de l'université de Limoges, l'université de Limoges, l'Association pour le développement de l'enseignement et de la recherche-Limousin Poitou Charentes (ADER-LPC), l'Institut des hautes études de la Défense nationale, l'Institut universitaire Varenne, le réseau international Amérique latine Afrique Europe Caraïbes (ALEC).

Il est associé à différentes universités françaises[32] et étrangères : Université de La Rochelle (Laboratoire L3i), universités d'Athènes, de Sfax, de Venise, de Sydney, de Travnik, de Catane...

L'Institut collabore avec l'Association francophone de justice transitionnelle, des établissements à caractère muséographique en Europe et en Asie (Allemagne, Corée, Japon), le Pôle francophone en Limousin : Francophonies, un bien commun[33].

Annexes

Bibliographie

  • Laurent Berthier, « Juriportrait : Interview de Pascal Plas », Omijoscope Lab'Letter, n° 1, premier semestre 2016, p.4
  • Stéphane Boiron, Nathalie Goedert et Ninon Maillard (dir.), Les Lois de la guerre, Guerre, droit et cinéma, Institut universitaire Varenne-LGDJ, coll. Colloques & Essais, 2016, 238 p.
  • Charlotte-Lucie Bouvier, La Mémoire et le Droit des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité, depuis la Seconde Guerre mondiale. Comparaison Allemagne fédérale – France, thèse de doctorat en droit privé et sciences criminelles soutenue le 17 novembre 2014 à Poitiers, sous la direction de Michel Massé et Bernadette Aubert, Institut universitaire Varenne-LGDJ, coll. Thèses, n° 117, 546 p., préface de Bernadette Aubert, Maître de conférences HDR en droit privé à l'université de Poitiers, Avant-propos de Pascal Plas, Directeur de l'Institut international de recherche sur la conflictualité (IiRCO).
  • Jean-Pierre Massias, Xavier Philippe et Pascal Plas (dir.), Institut universitaire Varenne-LGDJ, Annuaire de justice pénale internationale et transitionnelle 2014, coll. Transition & Justice, 2015, 622 p.
  • Muriel Mingau, « Une excellence qui mérite visibilité », Le Populaire du Centre, Haute-Vienne Actualités, 15 septembre 2015, p. 7
  • Virginie Saint-James et Pascal Plas (dir.), La Fermeture du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie, Institut universitaire Varenne-LGDJ, coll. Transition & Justice, 2015, 174 p., préface de Claude Jorda, Ancien juge et président du TPIY[34].
  • Pascale Torre, « La Conférence des doyens : Institut international de recherche sur la conflictualité à l'université de Limoges », La Semaine juridique, édition générale n° 17, du 25 avril 2016, p. 874.

Liens externes

Notes et références

  1. JCP.G n° 17 du 25 avril 2016 : Institut international de recherche sur la conflictualité à l'université de Limoges - Univ Droit
  2. Activités - Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit
  3. Publications - Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit
  4. Patrice Herreyre, « Un laboratoire mondial pour la paix », Le Populaire du Centre,‎ , p. 3
  5. Limousin - Limoges au coeur d'une chaire d'excellence «Gestion du conflit et de l'après-conflit»
  6. Chaire d'excellence « Gestion du conflit et de l'après-conflit (...) - Laboratoire Informatique, Image et Interaction (L3i)
  7. Fondation Unilim : lance la Chaire "Gestion du conflit et de l'après-conflit", 2014-01-21
  8. https://fondation.unilim.fr/fondation
  9. Chercheurs - experts - Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit (https://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/liirco/les-chercheurs-associes/)
  10. » Un site utilisant Générateur de sites de l'AVRUL Sites
  11. Pascal Plas, « Génocides et commémorations : Le génocide des Arméniens, bilan du centenaire », Isidore,‎ (lire en ligne)
  12. Forum de justice pénale internationale et transitionnelle dans l'espace francophone.
  13. « Chaire d'excellence Gestion du Conflit et de l'après-conflit de l'Institut international de recherche sur la conflictualité | Association française pour la promotion de la compétence universelle », sur competence-universelle.org (consulté le 30 mai 2016)
  14. « Colloque EUROPA/IiRCO : « Construire et préserver la paix : une ambition européenne » | ONG Europa », sur www.europaong.org (consulté le 2 juin 2016)
  15. Conférence "L'Union européenne et la paix sur le continent européen" - Maison de l'europe en Limousin, 2015-03-12
  16. « Mémoire | janinealtounian », sur janinealtounian.com (consulté le 30 mai 2016)
  17. http://www.mdh-limoges.org/spip.php?evenement2236
  18. Forum de la justice pénale internationale et transitionnelle en espace francophone - Université de Limoges Recherche
  19. Séminaire « Nouvelles humanités numériques », Séance 3 : Traitement numérique des données juridiques : l'exemple des lettres de rémission - Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit (https://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/2016/03/10/seminaire-nouvelles-humanites-numeriques-seance-3-traitement-numerique-des-donnees-juridiques-lexemple-des-lettres-de-remission/), 2016-03-10
  20. Master M2 droit pénal international et européen - Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges
  21. Master M2 histoire du droit : Institutions coutumières et gestion des conflits - Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges
  22. Recherche - Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit (http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/la-recherche/)
  23. « Institut Universitaire Varenne | Fondation Varenne », sur www.fondationvarenne.com (consulté le 25 mai 2016)
  24. Parution de l'Annuaire 2014 de justice pénale internationale et transitionnelle - Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit (https://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/2016/01/14/parution-de-lannuaire-2014-de-justice-penale-internationale-et-transitionnelle/), 2016-01-14
  25. Bibliographie nationale française Livres - Numéro 7/2016 - Index des auteurs collectivités
  26. Login
  27. Travaux de recherche des étudiants - Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit (https://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/espace-etudiants/travaux-de-recherche-des-etudiants/)
  28. « Web-observatoire JPIT | JUPIT-er # JUstice Pénale Internationale et Transitionnelle – expertise et recherche », sur jupit.hypotheses.org (consulté le 25 mai 2016)
  29. « Pascal Plas: Gardien de la mémoire », Info magazine,‎
  30. La Nuit des Chercheurs 2015
  31. Chercheurs - experts - Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit (http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/liirco/les-chercheurs-associes/)
  32. AEGES
  33. Présentation - Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit (http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/pole-francophone/presentation/)
  34. « La fermeture du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie | Fondation Varenne », sur www.fondationvarenne.com (consulté le 30 mai 2016)

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