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Titre de fantaisie

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Un titre de fantaisie est un titre (titre de noblesse, titre de chevalerie, titre honorifique, etc.) auto-attribué par celui qui le porte, ou attribué à celui-ci par une organisation qui n'a pas l'autorité pour décerner un tel titre, comme certains ordres de chevalerie de fantaisie se donnant toutes les apparences d'un ordre de chevalerie ou même d'un ordre honorifique[1].

Différents titres de fantaisie

Il existe divers titres de fantaisie qui ont pour point commun de n'avoir pas été attribués par une autorité qui en a le pouvoir. Des pays comme les Etats-Unis et la France sont affligés de titres fantaisistes de toutes sorte[2].

Titres de noblesse de fantaisie

Sous l'Ancien Régime le pouvoir d'accorder des distinctions honorifiques ou réelles était un attribut de la souveraineté. Les seuls titres réguliers étaient ceux qui reposaient sur les lettres patentes du Roi[3], mais beaucoup d'individus nobles ou non s'arrogeaient un titre par pure fantaisie[4].

La Révolution française de 1848 supprima tout titre de noblesse, mais Napoléon III anoblit et titra quelques familles et régularisa quelques titres irréguliers portés par certaines familles nobles[5]. Sous Napoléon III, une loi de 1858 rendait passible d'une condamnation ceux qui persisterait à porter des titres de fantaisie usurpés depuis 1832[6].

Henri Jougla de Morenas et Raoul de Warren, dans Le Grand armorial de France (1934-1952), écrivent à ce sujet : « La question des titres devrait être fixée pour distinguer les titres historiques établis par des lettres patentes, des titres de courtoisie et de ceux de fantaisie »[7].

La République ne changea pas l'attrait pour les titres de courtoisie. Pierre-Marie Dioudonnat écrit : « C'est aux tribunaux (...) qu'il appartient sur requête des intéressés d'ordonner la rectification d'état civil (...) on a même vu des titres nobiliaires de pure fantaisie conférés par ce biais »[8].

Titres accordés par des ordres de chevalerie ou honorifiques de fantaisie

L'origine historique des ordres de chevalerie n'a jamais été clairement distinguée et a donné lieu à des quiproquos à l'origine d'ordres de chevalerie de fantaisie [9]. Ces organisations n'ont pas d'autorité souveraine et « les décorations, grades et titres qu'elles distribuent moyennant finances n'ont de validité que celle de la fantaisie et de la vanité »[10].

Titres divers de fantaisie

(...)

Dispositions pénales

Le port d'un « titre de fantaisie » est en principe punissable[11], selon l'article 433-17 du Code pénal (un an d'emprisonnement et 15 000 euros d'amende pour « l'usage, sans droit d'un titre ou d'une qualité dont les conditions d'attribution sont fixées par l'autorité publique »). La grande chancellerie de la Légion d'honneur a en charge de faire respecter cette législation suivant l'article R.171 du Livre IV du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire[12]. Cela ne concerne en aucun cas les titres de noblesse.

Notes et références

  1. Liste des ordres de chevalerie “de fantaisie” et des décorations illégitimes sur le site de l'Association nationale des membres de l’ordre national du Mérite (France)
  2. Robert Gayre of Gayre and Nigg, Le Crepuscule de la Chevalerie, Fernand Lanore, (présentation en ligne), p. 7-8.
  3. Joseph Hédouin, De l'usurpation de titres nobiliaires, A. Rousseau, (lire en ligne), p. 49.
  4. Joseph Hédouin, De l'usurpation de titres nobiliaires, A. Rousseau, (lire en ligne), p. 52.
  5. Henri Bellamy, Vraie et fausse noblesse (lire en ligne), p. 69.
  6. Joseph Hédouin, De l'usurpation de titres nobiliaires, A. Rousseau, (lire en ligne (https://books.google.fr/books?id=_lX0o4E4EE4C&pg=PA159&lpg=PA159)), p. 159.
  7. Henri Jougla de Morenas, Raoul de Warren, Grand Armorial de France, t. 6, , p. 521.
  8. Pierre-Mariz Dioudonnat, Le Simili nobiliaire français, Sedopols, , p. 19.
  9. Arnaud Chaffanjon, Bertrand Galimard Flavigny, Ordres & contre-ordres de chevalerie, Mercure de France, , p. 22.
  10. Revue internationale de criminologie et de police technique, Centre international d'études criminologiques, (lire en ligne (https://books.google.fr/books?id=amPmAAAAMAAJ&)), p. 109.
  11. Revue internationale de criminologie et de police technique, Centre international d'études criminologiques, (lire en ligne (https://books.google.fr/books?id=m1zmAAAAMAAJ)), p. 425.
  12. [PDF] Code de la Légion d'honneur er de la médaille militaire

Sources

  • Arnaud Chaffanjon, Bertrand Galimard Flavigny, Ordres & contre-ordres de chevalerie, 1982, Mercure de France, (ISBN 2-7152-0098-6)
  • Paul-Marie Dioudonnat, Encyclopédie de la fausse noblesse et de la noblesse d'apparence, Sedopols, (lire en ligne (https://books.google.fr/books?id=kFxmAAAAMAAJ))
  • Pierre-Marie Dioudonnat, Le Simili-nobiliaire français, Sédopols, Paris, 2010
  • Joseph Hédouin, De l'usurpation de titres nobiliaires, A. Rousseau, (lire en ligne (https://books.google.fr/books?id=_lX0o4E4EE4C&pg=PA52))
  • Nicolas-Philippe Piot, Noms dits et autres friandises, éditions Patrice du Puy, Paris, 2009
  • Revue internationale de criminologie et de police technique, Centre international d'études criminologiques, (lire en ligne (https://books.google.fr/books?id=m1zmAAAAMAAJ))

Voir aussi

Articles connexes

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