François-Henri Briard

François-Henri Briard, né à Saint-Mandé (Val-de-Marne, Île-de-France) le 10 septembre 1957, est un avocat français au Conseil d’État et à la Cour de cassation depuis 1988. Il est capitaine de frégate (R) de la Marine nationale et président de l’Institut Vergennes, cercle de réflexion juridique franco-américain créé en 1993 avec l’Honorable Justice Antonin Scalia, membre de la Cour suprême des États-Unis.

Formation

François-Henri Briard est diplômé d'études supérieures de droit privé (Paris II), diplômé du Centre Universitaire d'Etudes des Communautés Européennes, diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris (IEP de Paris) (1980, section Service public), titulaire du diplôme d'aptitude à la profession d'Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, auditeur de l’Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) (session nationale, promotion CASTEX), titulaire du brevet de formation des officiers de réserve (FOR, Ecole navale). Il a été Secrétaire de la Conférence du Stage des Avocats aux Conseils (1985) et membre du Conseil de l'Ordre (2003-2005).

Décorations

• Chevalier de la Légion d’honneur ;
• Officier de l’ordre national du Mérite ;
• Chevalier des Palmes académiques ;
• Membre d’honneur des Fils de la Révolution américaine (Sons of the American Revolution, SAR) ;
• Membre d’honneur de la Société des Cincinnati.

Conférences et articles

Conférences et publications - France

• Procédure pénale et souveraineté démocratique, Colloque de l’Institut pour la justice sur le thème "Quelle place pour la France dans l’Union européenne?", Sénat, 23 janvier 2012
• Faut-il une Cour suprême en France ?, Colloque CAPSTAN Paris II, Sénat, 2 décembre 2011
• La Question prioritaire de constitutionnalité, conférence à La Baule, EDAGO, août 2010
• La Question Prioritaire de constitutionnalité en matière fiscale, conférence à Paris I, juin 2010
• Pourquoi le Président de la République n’a pas méconnu la présomption d’innocence, article publié dans "Les Annonces de la Seine", janvier 2010, p. 154
• L’intégration européenne et le rôle du droit dans la vie des affaires, conférence à l’École de Droit BUCERIUS, Hambourg, septembre 2009
• La discrimination positive en Europe et aux États-Unis, conférence à l’École nationale d’administration, Strasbourg, décembre 2009
• La doctrine et le Conseil d’État, Faculté de droit de Toulouse, conférence et article, Colloque sur le rôle de la doctrine, 2004
• Le Code civil en Louisiane, Bicentenaire du Code civil, conférence et article, Colloque sur l’Empire du Code, 2004, Faculté de droit de Toulouse
• L’amendement Accoyer et la psychothérapie, conférence, Musée social, Paris, 2003
• La mutualité et l'Europe, conférence, Orphelinat de la SNCF, 2000
• Réseaux de soins et responsabilité médicale, conférence au Colloque du SNMG, 1999
• Un droit pour la psychothérapie, conférence, Fédération française de psychothérapie, Sénat, 1997
• Le financement de l’éducation, Enseignement et Liberté, conférence au Sénat, 1996
• L’influence du droit communautaire dans la jurisprudence récente du Conseil d’État et de la Cour de cassation, conférence à Bruxelles, 1995
• Le financement de l’éducation, enjeux et perspectives, conférence au Bureau International de l'Éducation, Genève, 1995
• Cercle droit et mutualité : Quel avenir pour le contrat mutualiste (1999)
• Les nouveaux outils juridiques de la coopération entre les mutuelles (2000)
• Démocratie et mutualité (2000), conférences
• La Cour européenne des droits de l’homme et la liberté religieuse, Perspectives et réalités, conférence à Berlin, 1998
• Les relations entre les Églises et l’État dans une société démocratique, conférence au Conseil de l’Europe, Riga (Lettonie), 1998
• Le respect de la vie en droit français, conférence à la Cour de cassation, 1997
• Lorsque l’Europe de la concurrence triomphe au Palais Royal, article, Rec. Dalloz 1997, n° 22
• L’autorité des décisions judiciaires en matière administrative, JC administratif Fasc. n° 663, 1991
• Le concours des collectivités territoriales aux investissements des établissements secondaires privés d’enseignement général sous contrat, article, Rec. Dalloz-Sirey 1990, n° 25
• La revalorisation des allocations familiales ou l’histoire d’une garantie dévoyée, article, Recueil Dalloz-Sirey n° 93, n° 16
• De la mise en oeuvre de la procédure de l'opposition à état exécutoire liée à l'application par la juridiction administrative de la théorie du cautionnement, article, Les Petites Affiches 1990, n° 87
• Les pouvoirs du juge de l'élection, article, Les Petites Affiches, 1985

Conférences et publications - États-Unis

• Conférence à l'Université de GEORGETOWN, Novembre 2013, "The French Judicial review QPC";
• Conférence franco-américaine au Parlement britannique, Londres, 1er décembre 2011 : « La charia est-elle compatible avec la démocratie ? »
• Conférence télévisée GMU TV à GEORGE MASON UNIVERSITY : « Banning Burqas in France »
• Conférence militaire à GEORGETOWN LAW CENTER, Washington DC, 8 novembre 2011 : Two navies on seven seas
• L’opération HARMATTAN, vue de la France, de l’OTAN et de l’Union Européenne, 29 octobre 2011, conférence franco-américaine de l’AMERICAN ENTERPRISE INSTITUTE à Hambourg, Bucerius Law School
• France-États-Unis, tous égaux devant la loi in LE FIGARO, 18 mai 2011, affaire DSK
• La loi française relative à la dissimulation du visage, cycle de conférences données en avril 2011 dans les universités de HARVARD, YALE, BROWN, NORTHWESTERN et COLUMBIA
• Article dans LE MONDE.fr du 5 mai 2011, la loi française relative à la dissimulation du visage vue des États-Unis
• Cour de Justice de l’Union Européenne et Cour Suprême des États-Unis, conférence avec l’Honorable Justice Samuel ALITO et le Président Jean-Claude BONICHOT, Pavillon GABRIEL, Paris, décembre 2010
• L’installation de Justice Helena KAGAN à la Cour Suprême des États-Unis, article, LAS, octobre 2010
• La crise financière et le droit en Europe et aux États-Unis, conférence à WASHINGTON DC, AEI, septembre 2010
• Nicolas SARKOZY: what he did and more to follow, conférences à LOS ANGELES et IRVINE, Californie, août 2010
• Le Fédéralisme en Europe et aux États-Unis, bilan et perspectives, conférence à l’École Militaire avec Emmanuel LEROY-LADURIE et Georges-Henri SOUTOU, juin 2010
• What does lawfare mean, conférence à New York, NY, mars 2010
• Conférence "Énergie et Droit" en Europe et aux États-Unis avec l'Ambassadeur Boyden C. GRAY, Paris, Hôtel BRISTOL, Paris, janvier 2010, LAS du 14 février 2010
• International law: agreements between sovereigns or world governance, Conférence à Washington DC, novembre 2009, http://www.youtube.com/watch?v=DMXSOIcNhW8
• L’intégration européenne et le rôle du droit dans la vie des affaires, conférence Europe-USA à l’École de Droit BUCERIUS, Hambourg, septembre 2009
• Barack OBAMA, 44ème Président des États-Unis, alternance et continuité, article, LAS janvier 2009
• La Cour Suprême des États-Unis et la discrimination positive, article, Dalloz 2009, n°29
• La citoyenneté en Europe et aux Etats-Unis, avec Jean-Claude BONICHOT, conférence à Washington DC, octobre 2008 ; cf : http://app2.capitalreach.com/esp1204/servlet/tc?cn=aei&c=10162&s=20271&e=10337&&espmt=2
• La Cour suprême des États-Unis et les armes à feu, article, Recueil DALLOZ, 18 septembre 2008
• The French Supreme Courts, Williamsburg School of Law, conference, mars 2008
• Competitiveness and regulation, conference à Washington DC, novembre 2007 ; cf. : http://video.google.fr/videoplay?docid=-7682281732671782442&ei=f3cPSdWcE4r82wKC2MH9BA&q=federalist+society+briard&hl=fr
• The visit of the US Supreme Court to FRANCE, article, LAS juillet 2007
• Microsoft case, article dans le NY Times et le Herald Tribune, avril 2007
• Hollywood c/ High Tech, la Cour Suprême des États-Unis et l’affaire GROKSTER, article dans la Revue « Justice et Cassation », mars 2006
• Limited government and spreading democracy, DC, Federalist Society Annual meeting, conference à Washington DC., novembre 2006
• The French Supreme Courts, Myth Vs reality, conference à Yale Law School, mars 2006
• La Cour Suprême des États-Unis et le procès équitable, article dans les Mélanges PACTET 2003
• Les origines françaises de la démocratie américaine, cycle de conférences aux États-Unis à Holy Cross College, Kent School et Sarah Lawrence College, 2003.

Bibliographie

• Notice « Briard, François-Henri, Marie » page 398 in Who’s Who in France : Dictionnaire biographique de personnalités françaises vivant en France et à l’étranger, et de personnalités étrangères résidant en France, 44^e édition pour 2013 éditée en 2012, 2371 p., 31 cm (ISBN 978-2-85784-053-4).

Liens externes

• http://www.whoswho.fr/bio/francois-henri-briard_29829 : notice sur François-Henri Briard dans le Who’s Who in France en ligne (accès payant). Existence de la notice vérifiée le 12 décembre 2013.

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