Sébastien Canevet
Sébastien Canevet, né le 5 juillet 1959 à Chatellerault (Vienne), docteur en droit, titulaire du certificat d'aptitude à la profession d'avocat, est un juriste, maitre de conférences en droit privé à l'Université de Poitiers.
Activités
Très impliqué depuis plus de quinze ans dans le développement d'Internet et de ses usages en France, Sébastien Canevet a été membre de plusieurs groupes et organismes de ce secteur. Entre 1996 et 1997, il a participé à la « Commission Beaussant »[1], chargée par François Fillon, alors ministre des Technologies de l'information et de la Poste, de rédiger une charte de déontologie de l'internet en France. Entre 1998 et 2005, il a été membre du chapitre français de l'Internet Society (ISOC), et coresponsable de la commission juridique de celui-ci. Il a été membre fondateur et membre du conseil d'administration du Forum des droits sur l'internet, organisme de corégulation de l'Internet créé par l'État. Il est actuellement membre du Comité opérationnel d'évaluation des risques légaux et éthiques[2] (COERLE) auprès du PDG de l'Inria. Il est également membre du conseil scientifique de l'APRIL, une association française de promotion de l'informatique libre.
Il publie depuis quinze ans des articles scientifiques et de vulgarisation sur le droit des technologies de l'information. Entre 1999 et 2000, il a également participé de façon régulière à l'émission Net Plus Ultra, sur France Culture.
En parallèle de ses activités scientifiques et associatives, Sébastien Canevet s'est investi dans plusieurs activités artistiques. Ainsi, il a coécrit, avec les artistes Patrick Bernier et Olive Martin et avec sa consoeur Sylvia Preuss-Laussinotte, la pièce de théâtre Plaidoirie pour une jurisprudence[3], jouée par cette dernière et lui-même.
Principales publications et réalisations
Ouvrages
- Droit des logiciels - logiciels privatifs et logiciels libres (avec François Pellegrini), Presses universitaires de France, novembre 2013, 220 mm x 150 mm, 616 p. (ISBN 978-2-13-062615-2).
- L'affaire du terrible assassin d'après un inédit du Dr Watson, Paréiasaure théromorphe, 1995 (ISBN 978-2-9507898-6-0).
Articles
- Le droit du numérique : une histoire à préserver (avec François Pellegrini), actes du colloque Vers un Musée de l'informatique et de la société numérique en France, Conservatoire national des arts et métiers, Paris, 7 et 8 novembre 2012, p. 61-76 [PDF] [1].
- L'évolution du droit d'auteur à l'ère du numérique (avec Benjamin Jean), contribution au livre La Bataille Hadopi[4], éditions InLibroVeritas, 2009 (ISBN 978-2-35922-015-5).
- Gratuité et nouvelles technologies, communication au colloque La gratuité, une question de droit ?, 2000, publié par les Éditions de l'Harmattan, février 2003, 240 p. (ISBN 2-7475-3686-6).
Films, performances
- X. C/ Préfet de … ; Plaidoirie pour une jurisprudence, Laboratoires d'Aubervilliers (pour Le nouveau festival du centre Pompidou) [2].
Publications mentionnant Sébastien Canevet
- La médiation nécessaire de Mme Desproges, article du magazine Transfert, 27 juin 2001, [3].
- De quoi traitera le Forum des droits sur l'Internet ? article du magazine Transfert, 1er juin 2001, [4].
- Sébastien Canevet, juriste au FDI: «Toute la procédure du médiateur du Net est basée sur la bonne foi»", article sur ZDNet, 22 septembre 2004, [5].
- Débat télévisé " Numérique : tous en liberté surveillée ?" [6].
- Résister, entretien paru dans la revue "Tête à tête, numéro 1, printemps 2011, ed. Le bord de l'eau, [7].
- Émission de France Culture "A plus d'un titre" du 27 mai 2011, [8].
Notes et références
- ↑ L'entrée dans la société de l'information, rapport d'information n°436 - Mission commune d'information sur l'entrée dans la société de l'information - 1996/1997, présenté par MM. Alain JOYANDET, Pierre HÉRISSON et Alex TÜRK, annexe B
- ↑ Le comité opérationnel d'évaluation des risques légaux et éthiques de l'Inria
- ↑ Plaidoirie pour une jurisprudence.
- ↑ Page de l'ouvrage La Bataille Hadopi
Article publié sur Wikimonde Plus
Portail du droit 
Portail de la France